Marque expirée - Marque en non vigueur

HOM'NET la maîtrise du propre
SOCIETE LORRAINE PRODUCTION ET CONCEPTION, SARL

Numéro de dépôt :
99809579
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019

Présentation de la marque HOM'NET la maîtrise du propre

Déposée le 25 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LORRAINE PRODUCTION ET CONCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOM'NET la maîtrise du propre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LORRAINE PRODUCTION ET CONCEPTION domicilié(e) ZI NORD - 57280 - HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLPC domicilié(e) BP 50322 - 57283 - MAIZIERES LES METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOM'NET la maîtrise du propre est expirée depuis le 25 août 2019.

SOCIETE LORRAINE PRODUCTION ET CONCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : ELAN , TYPHON , MARFOR , DYNA


SOCIETE LORRAINE PRODUCTION ET CONCEPTION, SARL - ZI NORD - 57280 - HAUCONCOURT - France - SIREN 356800714


SLPC - BP 50322 - 57283 - MAIZIERES LES METZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 24 août 2009 n°2416203 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-08-24

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Instruments de nettoyage actionnés manuellement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.